Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 3292R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 163-3 AND 163-4, BLOCK F, AND R/W THROUGH LOT 163-1-4, BLOCK F. (eng; CAN)
Description ART.:1996 15 209
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57471 CLSR QC
Plan associé 87 RSQ QC
Numéro remplacé 2828R RSQ QC PART

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3292RRSQQC.PDF 549.12 Ko 2021-04-20 PDF
rsq3292r.tif 46.62 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.