Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3295R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 2-23 À 2-29 ET DES LOTS 3-30 ET 3-31, RANG B. (fra; CAN)
Description	ART.: 1996 15 213
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69377 CLSR QC
Numéro remplacé	1011 RSQ QC	PARTIE

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3295RRSQQC.PDF	668.66 Ko	2021-06-14	PDF
rsq3295r.tif	61.28 Ko	2005-06-24	TIF