Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3353R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 9-5 À 9-11, RANG B. (fra; CAN)
Description	ART.:1996 15 266
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69388 CLSR QC
Numéro remplacé	3189R RSQ QC	PARTIE

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq3353r.tif	67.11 Ko	2005-06-24	TIF
3353RRSQQC.PDF	898.56 Ko	2021-09-27	PDF