Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3449R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 19-30 ET 19-31, RANG A. (eng; CAN)
Description	ART.:1996 15 398
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69373 CLSR QC
Numéro remplacé	1371 RSQ QC	PARTIE

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3449RRSQQC.PDF	689.89 Ko	2021-06-14	PDF
rsq3449r.tif	45.68 Ko	2005-06-24	TIF