Détails du plan

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Numéro de plan 3470R RSQ QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 1035-44-1 ET 1035-44-2. (eng; CAN)
Description ART.:1997 15 207
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7 (06086)
Première Nation NATION WENDAT
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3518 RSQ QC
Plan associé 72974 CLSR QC
Plan associé 79335 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3470RRSQQC.PDF 1.21 Mo 2017-03-06 PDF
rsq3470r.tif 41.09 Ko 2005-06-24 TIF

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