Détails du plan

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Numéro de plan 3518 RSQ QC
Titre PLAN MONTRANT L'EMPRISE DU CHEMIN DE FER CANADIEN NATIONAL. (eng; CAN)
Description ART.:1997 04 272
Arpenteur GINGRAS, R. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7 (06086)
Première Nation NATION WENDAT
Date de l'arpentage 1997-12-02
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 2364R RSQ QC
Plan associé 3470R RSQ QC
Plan associé 72973 CLSR QC
Plan associé 72974 CLSR QC
Plan associé 79335 CLSR QC
Plan associé 863 RSQ QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3518RSQQC.PDF 2.24 Mo 2021-11-09 PDF
rsq3518.tif 94.90 Ko 2005-06-24 TIF

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