Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 863 RSQ QC
Titre PLAN DE SUBDIVISION DU LOT 1035-110-1. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7 (06086)
Première Nation NATION WENDAT
Date de l'arpentage 1984-09-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3518 RSQ QC
Plan associé 4711 CLSR QC
Numéro remplacé 175 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
863RSQQC.PDF 491.98 Ko 2021-04-20 PDF
rsq863.tif 40.81 Ko 2005-06-24 TIF

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