Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 3492R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 39-5-1 TO 39-5-5, BLOCK F. (eng; CAN)
Description ART.:1997 04 244
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57465 CLSR QC
Numéro remplacé 1930 RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3492RRSQQC.PDF 559.55 Ko 2021-04-20 PDF
rsq3492r.tif 50.42 Ko 2005-06-24 TIF

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