Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3528R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 6-18 ET 6-19, RANG A (ANNULÉ) (fra; CAN)
Description	ART.:1997 04 316 CE PLAN A ÉTÉ ANNULÉ À LA DEMANDE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA. VOIR ART. 1997-04-316 EN FILLÈRE.
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	1900-01-01
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69375 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3528RRSQQC.PDF	631.95 Ko	2021-06-14	PDF
rsq3528r.tif	46.61 Ko	2008-05-21	TIF