Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3529R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 2-15 AND 2-16, RANG A. (eng; CAN)
Description	ART.:1997 04 318
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69375 CLSR QC
Numéro remplacé	1473 RSQ QC	ALL

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3529RRSQQC.PDF	707.72 Ko	2021-09-27	PDF
rsq3529r.tif	45.77 Ko	2005-06-24	TIF