Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3641R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 5-35 ET 5-36 ET DES LOTS 6-20 ET 6-21, RANG A. (eng; CAN)
Description	ART.:218-98H1
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69375 CLSR QC
Numéro remplacé	1206 RSQ QC	PARTIE

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3641RRSQQC.PDF	1.01 Mo	2017-03-06	PDF
rsq3641r.tif	46.20 Ko	2005-06-24	TIF