Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 3797R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 20-5 AND 20-6, BLOCK G. (eng; CAN)
Description ART.:218-SUVP99-I1
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 100538 CLSR QC
Plan associé 81827 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3797RRSQQC.PDF 989.52 Ko 2017-03-06 PDF
rsq3797r.tif 47.04 Ko 2005-06-24 TIF

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