Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3815R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 11-9-1 ET 11-9-2 ET DES LOTS 12-6-1 ET 12-6-2, RANG C. (eng; CAN)
Description	ART.:218-SUVP99-K6
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	78644 CLSR QC
Numéro remplacé	3451R RSQ QC	PARTIE

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3815RRSQQC.PDF	1.49 Mo	2017-03-06	PDF
rsq3815r.tif	61.20 Ko	2005-06-24	TIF