Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3962R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 6-17 AND 6-18, BLOCK G (CANCELLED). (eng; CAN)
Description	ART.:2000-04-S099
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	81909 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3962RRSQQC.PDF	1.01 Mo	2017-03-06	PDF
rsq3962r.tif	45.74 Ko	2005-06-24	TIF