Détails du plan

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Numéro de plan 4033R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 6-20-1 AND 6-20-2, BLOCK G. (eng; CAN)
Description ART.:2001-04-S023
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 81909 CLSR QC
Numéro remplacé 3987R RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
4033RRSQQC.PDF 961.82 Ko 2017-03-06 PDF
rsq4033r.tif 39.01 Ko 2005-06-24 TIF

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