Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 4038R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 42-3-1 AND 42-3-2, BLOCK H. (eng; CAN)
Description ART.:2001-04-S028
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 84270 CLSR QC
Plan associé 92761 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
4038RRSQQC.PDF 966.54 Ko 2017-03-06 PDF
rsq4038r.tif 40.15 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.