Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	4085R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 17-45 ET 17-46 ET LE PLAN DU DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 17-46, RANG A. (eng; CAN)
Description	ART.:2001-04-S070
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	84265 CLSR QC
Numéro remplacé	4039R RSQ QC	PARTIE

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
4085RRSQQC.PDF	1.51 Mo	2017-03-06	PDF
rsq4085r.tif	71.86 Ko	2005-06-24	TIF