Détails du plan

Détails

Détails du plan

Numéro de plan	84265 CLSR QC
Titre	PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 17-36 À 17-44, RANG A ET DES LOTS 13-2 ET 13-3, RANG B. (fra; CAN)
Description	ART.:218-SUVP99-I3
Arpenteur	FORTIN, D. ()
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	1999-12-08
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes

Type de document	Numéro connexe	Remarques
Numéro alternatif	315349 LRO QC
Plan associé	4039R RSQ QC
Plan associé	4085R RSQ QC
Plan associé	69374 CLSR QC
Plan associé	69389 CLSR QC
Plan associé	91660 CLSR QC
Plan associé	91841 CLSR QC
Plan associé	93134 CLSR QC
Plan associé	FB30403-727 CLSR QC
Numéro du carnet de note	FB34479 CLSR QC
Numéro remplacé	3446R RSQ QC	ENTIER

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
84265CLSRQC.PDF	3.44 Mo	2016-11-29	PDF
84265.tif	173.84 Ko	2005-06-24	TIF

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