Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB34479 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET SUPPLÉMENT AUX NOTES DE L'ARPENTAGE DES LOTS 17-36 À 17-44, RANG A, 13-2 ET 13-3, RANG B. (fra; CAN)
Description	ART.:218-SUVP99-I3
Arpenteur	FORTIN, D. ()
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2000-01-17
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	84265 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
fb34479.djvu	176.74 Ko	2005-06-24	DJV
FB34479CLSRQC.PDF	11.60 Mo	2017-02-08	PDF