Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 4278R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 2-14-1 AND 2-14-2, BLOCK B. (eng; CAN)
Description ART.:2002-04-S65
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 82868 CLSR QC
Plan associé 96246 CLSR QC
Numéro remplacé 4008R RSQ QC PART

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq4278r.tif 52.79 Ko 2005-06-24 TIF
4278RRSQQC.PDF 1.28 Mo 2017-03-06 PDF

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