Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 96246 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 2-28 TO 2-30 BLOCK B (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur LAROCQUE, M (1743)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2009-07-22
Date de l'enregistrement 2009-11-03
Numéro du projet 200904037

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 4278R RSQ QC
Numéro du carnet de note FB37943 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
96246CLSRQC.PDF 3.77 Mo 2016-11-29 PDF
96246.tif 239.48 Ko 2009-11-03 TIF

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