Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 4898R RSQ QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 16-1-1 (CHEMIN) ET 16-1-2, RANG "A". (eng; CAN)
Description
Arpenteur LABERGE, C. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2004-11-23
Date de l'enregistrement 2005-08-31
Numéro du projet 200404I18

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69374 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35459 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
4898RRSQQC.PDF 2.30 Mo 2017-03-06 PDF
rsq4898r.tif 129.59 Ko 2005-09-06 TIF

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