Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB35459 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 16-1-1 ET 16-1-2 RANG A. RÉSERVE INDIENNE MASHTEUIATSH CANTON DE OUIATCHOUAN CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	LABERGE, C. ()
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2004-11-23
Date de l'enregistrement	2005-07-12
Numéro du projet	200404I18

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	4898R RSQ QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
fb35459.djvu	105.20 Ko	2005-09-29	DJV
FB35459CLSRQC.PDF	5.74 Mo	2017-02-10	PDF