Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 4899R RSQ QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 11-3-1, 11-3-2, 55-3 ET 55-4 ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 11-3-1 ET 55-3, RANG "A". (eng; CAN)
Description
Arpenteur LABERGE, C. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2004-11-23
Date de l'enregistrement 2005-08-31
Numéro du projet 200404I23

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69374 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35458 CLSR QC
Numéro remplacé 2319 RSQ QC PARTIE

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq4899r.tif 171.62 Ko 2005-09-06 TIF
4899RRSQQC.PDF 3.52 Mo 2017-03-06 PDF

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