Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 558 RSQ QC
Titre PLAN SHOWING SUBDIVISION OF LOT 110, BLOCK B. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1982-06-16
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57450 CLSR QC
Numéro remplacé 173 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 307 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 557 RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq558.tif 77.72 Ko 2005-06-24 TIF
558RSQQC.PDF 1.76 Mo 2021-08-18 PDF

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