Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 76290 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 57-1 TO 57-3, BLOCK B AND FIELD NOTES OF LOTS 57-1 AND 57-2, BLOCK B. (eng; CAN)
Description ART.:25-92 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1992-08-18
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 359777 LRO QC
Plan associé 2889R RSQ QC
Plan associé 3839R RSQ QC
Plan associé 57450 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
76290CLSRQC.PDF 3.07 Mo 2016-11-28 PDF
76290.tif 109.47 Ko 2005-06-24 TIF

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