Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2889R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 57-4 AND 57-5, BLOCK B. (eng; CAN)
Description ART.:10146 94 QUÉ.
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 76290 CLSR QC
Numéro remplacé 2559R RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 2615R RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 53 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2889r.tif 43.12 Ko 2005-06-24 TIF
2889RRSQQC.PDF 501.67 Ko 2021-06-14 PDF

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