Détails du plan

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Numéro de plan 76330 CLSR QC
Titre NOTES D'ARPENTAGE DE L'AGRANDISSEMENT DE LA RÉSERVE, ÉTANT LES LOTS CADASTRAUX 176 À 182. (FEUILLET 2 DE 2). (fra; CAN)
Description ART.:8-92 QUÉ.
Arpenteur TREMBLAY, R. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE ROMAINE NO 2 (06109)
Première Nation MONTAGNAIS DE UNAMEN SHIPU
Date de l'arpentage 1993-08-14
Date de l'enregistrement 2002-11-01
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Plan associé 76331 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
76330CLSRQC.PDF 3.89 Mo 2016-11-28 PDF
76330.tif 235.92 Ko 2005-06-24 TIF

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