Détails du plan

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Numéro de plan 76331 CLSR QC
Titre PLAN DE L' ARPENTAGE PRIMITIF MONTRANT LES LOTS 175 À 182 ET LES PARCELLES 1 ET 2 DES LOTS 125, 126, 127 ET 135. (fra; CAN)
Description CADASTRE, ART.:8-92 QUÉ.
Arpenteur TREMBLAY, R. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE ROMAINE NO 2 (06109)
Première Nation MONTAGNAIS DE UNAMEN SHIPU
Date de l'arpentage 1993-03-24
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 76329 CLSR QC
Plan associé 76330 CLSR QC
Plan associé 80446 CLSR QC
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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
76331CLSRQC.PDF 4.85 Mo 2016-11-28 PDF
76331.tif 393.05 Ko 2012-10-18 TIF

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