Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 76455 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 98-1, 98-2 AND 99-A-1. (eng; CAN)
Description ART.:1069-93 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage 1993-07-19
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 352906 LRO QC
Plan associé 1848 LS QC
Plan associé 2958R RSQ QC
Plan associé 3198R RSQ QC
Plan associé 59649 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
76455CLSRQC.PDF 3.14 Mo 2016-11-28 PDF
76455.tif 132.79 Ko 2005-06-24 TIF

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