Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 76719 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 38-4 TO 38-9, 39-1 AND 39-2, BLOCK III. (eng; CAN)
Description ART.:26-92 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage 1993-07-20
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 68053 CLSR QC
Plan associé 61157 CLSR QC
Plan associé 81699 CLSR QC
Numéro remplacé 366 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 367 RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
76719CLSRQC.PDF 2.57 Mo 2016-11-28 PDF
76719.tif 94.52 Ko 2005-06-24 TIF

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