Détails du plan

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Numéro de plan 78643 CLSR QC
Titre NOTES DE L'ARPENTAGE DES LOTS 11-6-1, 11-6-7, 12-2-1, 12-2-2, 12-3, 12-4-1, 12-4-2, 12-5, 13-4-1, 13-4-3, 13-5, 13-6, 14-3-1, 14-3-2, 14-4-1 ET 14-4-2 ET DES LIMITES PÉRIPHÉRIQUES DES LOTS 11-3-2, 11-4 ET 11-5, RANG C. (fra; CAN)
Description ART.:10038-94 QUE.
Arpenteur FORTIN, D. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 1994-10-13
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69378 CLSR QC
Plan associé 69380 CLSR QC
Plan associé 76289 CLSR QC
Plan associé 78644 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
78643.tif 183.00 Ko 2005-06-24 TIF
78643CLSRQC.PDF 4.93 Mo 2016-11-29 PDF

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