Détails du plan

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Numéro de plan 79332 CLSR QC
Titre NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 9-1-3, 9-1-4, 13-18, 29-1-2-1, 29-1-2-5, 29-11, 29-12, 68 À 82 ET RÉARPENTAGE DU LOT 29-1-2-6, RANG A. (fra; CAN)
Description ART.:10038 94 QUÉ.
Arpenteur FORTIN, D. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 1995-01-13
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69374 CLSR QC
Plan associé 69375 CLSR QC
Plan associé 79333 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
79332.tif 282.38 Ko 2005-06-24 TIF
79332CLSRQC.PDF 5.08 Mo 2016-11-29 PDF

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