Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 81044 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES DE L'ARPENTAGE DES LOTS 582-43, 582-52 À 582-55 (INCL.) ET 582-61 À 582-73 (INCL.). (fra; CAN)
Description ART.:1997 04 292
Arpenteur PAGÉ, I. (1252)
Terre(s) du Canada RÉSERVE DE WÔLINAK NO 11 (06098)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES ABÉNAKIS DE WÔLINAK
Date de l'arpentage 1997-10-31
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 154782 LRO QC
Plan associé 68239 CLSR QC
Plan associé 75323 CLSR QC
Plan associé 93070 CLSR QC
Numéro remplacé 2339 RSQ QC PARTIE
Numéro remplacé 2921R RSQ QC COMPLET
Numéro remplacé 3187R RSQ QC COMPLET

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
81044.tif 320.98 Ko 2005-06-24 TIF
81044CLSRQC.PDF 3.35 Mo 2016-11-29 PDF

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