Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 84132 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 20-7 TO 20-18, BLOCK G. (eng; CAN)
Description ART.:218-SUVP-99H7
Arpenteur DE BEAUMONT, P. (1537)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1999-11-09
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 425499 LRO QC
Plan associé 3834R RSQ QC
Plan associé 81827 CLSR QC
Plan associé 94357 CLSR QC
Plan associé 94364 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB34478 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
84132CLSRQC.PDF 3.46 Mo 2016-11-29 PDF
84132.tif 229.06 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.