Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 94364 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 20-19 AND 20-20 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 20-13-1, 3834R R.S.Q.) BLOCK G (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2008-07-02
Date de l'enregistrement 2008-07-04
Numéro du projet 200804023

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3834R RSQ QC
Plan associé 84132 CLSR QC
Plan associé 95648 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
94364CLSRQC.PDF 1.37 Mo 2016-11-29 PDF
94364.tif 85.49 Ko 2008-07-07 TIF

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