Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 85539 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 49-1-1, 49-1-2, 49-1-3, 49-2-1, 49-2-2 AND 49-2-3, BLOCK A. (eng; CAN)
Description ART.:2000 04 S067 PN2
Arpenteur DE BEAUMONT, P. (1537)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2001-01-04
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 438501 LRO QC
Plan associé 56509 CLSR QC
Plan associé 99898 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB34699 CLSR QC
Numéro remplacé 1430 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 1883 RSQ QC ALL

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
85539.tif 180.82 Ko 2005-06-24 TIF
85539CLSRQC.PDF 3.17 Mo 2016-11-29 PDF

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