Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 90931 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 15-12, 15-13 AND RIGHT OF WAY OVER LOT 15-13 AND FIELD NOTES OF LOT 15-12, BLOCK E. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN.
Arpenteur DESROCHES, B. (1753)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2005-11-18
Date de l'enregistrement 2006-03-02
Numéro du projet 2005-04-I10

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 84011 CLSR QC
Plan associé FB35667 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
90931.tif 140.17 Ko 2006-03-02 TIF
90931CLSRQC.PDF 2.22 Mo 2016-11-29 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.