Détails du plan

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Numéro de plan FB35667 CLSR QC
Titre RAPPORT DES LOTS 15-12 ET 15-13 ET SUPPLÉMENT AUX NOTES D'ARPENATGE DU LOT 15-12, BLOC E. RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE SEIGNEURIE DE SAULT-SAINT-LOUIS CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAPRAIRIE PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur DESROCHES, B. (1753)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2005-11-18
Date de l'enregistrement 2006-03-02
Numéro du projet 2005-04-I10

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 90931 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
fb35667.djvu 74.35 Ko 2006-03-16 DJV
FB35667CLSRQC.PDF 4.84 Mo 2017-02-13 PDF

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