Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 90960 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN ANF FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 24-10-1 AND 24-10-2, BLOCK IV. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur ROYER, G. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage 2006-02-01
Date de l'enregistrement 2006-03-15
Numéro du projet 200504I39

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 81452 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35674 CLSR QC
Numéro remplacé 4277R RSQ QC PART

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
90960CLSRQC.PDF 1.17 Mo 2016-11-29 PDF
90960.tif 87.24 Ko 2006-03-16 TIF

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