Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 91957 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 51-5 AND 51-6 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 51-2-1, 84270-1 C.L.S.R.), BLOCK H. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-01-08
Date de l'enregistrement 2007-01-16
Numéro du projet 200604142

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 84270 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91957CLSRQC.PDF 1.35 Mo 2016-11-29 PDF
91957.tif 44.94 Ko 2007-01-16 TIF

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