Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 92033 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 3-13-1, 3-13-2 AND 3-17 BLOCK B. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN & FN
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2006-11-23
Date de l'enregistrement 2007-02-05
Numéro du projet 200604103

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 82743 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35918 CLSR QC
Numéro remplacé 4386R RSQ QC PART
Numéro remplacé 4693R RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92033CLSRQC.PDF 3.83 Mo 2016-11-29 PDF
92033.tif 155.00 Ko 2007-02-06 TIF

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