Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 92065 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 1-15 AND 1-16 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 1-14-2, 4560R R.S.Q.) AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 1-16, BLOCK B. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-02-02
Date de l'enregistrement 2007-02-13
Numéro du projet 200604096

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 87327 CLSR QC
Plan associé 93131 CLSR QC
Numéro remplacé 4560R RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92065CLSRQC.PDF 1.53 Mo 2016-11-29 PDF
92065.tif 57.80 Ko 2007-02-15 TIF

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