Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 93131 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 1-16-1 AND 1-16-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 1-16, 92065 C.L.S.R.) AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 1-16-1 BLOCK B. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-10-25
Date de l'enregistrement 2007-10-31
Numéro du projet 200704091

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 87327 CLSR QC
Plan associé 92065 CLSR QC
Numéro remplacé 4560R RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93131.tif 60.08 Ko 2007-11-06 TIF
93131CLSRQC.PDF 997.45 Ko 2016-11-29 PDF

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