Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 93275 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN AND FIELD NOTES OF LOTS 63-2-1 AND 63-2-2 AND RIGHT OF WAY OVER LOT 63-2-1 BLOCK A. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN & FN'S
Arpenteur DE BEAUMONT, P. (1537)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2006-12-12
Date de l'enregistrement 2007-11-22
Numéro du projet 200604101

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56509 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB36234 CLSR QC
Numéro remplacé 2037 RSQ QC PART

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93275.tif 129.06 Ko 2007-11-23 TIF
93275CLSRQC.PDF 1.80 Mo 2016-11-29 PDF

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