Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	933 RSQ QC
Titre	PLAN DE SUBDIVISION DU LOT 1035-117-1 (ANNULÉ). (fra; CAN)
Description
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7 (06086)
Première Nation	NATION WENDAT
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	4711 CLSR QC
Numéro remplacé	932 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq933.tif	44.99 Ko	2005-06-24	TIF
933RSQQC.PDF	447.94 Ko	2021-04-20	PDF