Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 94198 CLSR QC
Titre PLAN OF VILLAGE LOTS 1223-2-1 AND 1223-2-2 AND FIELD NOTES OF SURVEY OF VILLAGE LOT 1223-2-1 (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur DE BEAUMONT, P. (1537)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-08-23
Date de l'enregistrement 2008-05-23
Numéro du projet 200704084

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 87340 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB36412 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
94198CLSRQC.PDF 2.03 Mo 2016-11-29 PDF
94198.tif 133.52 Ko 2008-05-26 TIF

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