Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 95542 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 14-1 AND 14-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 14, 57487 C.L.S.R.), BLOCK H (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2009-04-06
Date de l'enregistrement 2009-04-14
Numéro du projet 200804128

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 101775 CLSR QC
Plan associé 57487 CLSR QC
Plan associé 83599 CLSR QC
Plan associé 94100 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
95542CLSRQC.PDF 1,006.86 Ko 2016-11-29 PDF
95542.tif 69.11 Ko 2009-04-16 TIF

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