Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 95750 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 3-17-1 À 3-17-3 RANG A (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2009-04-27
Date de l'enregistrement 2009-06-09
Numéro du projet 200804121

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3444R RSQ QC
Plan associé 4469R RSQ QC
Plan associé 95138 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB36992 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
95750CLSRQC.PDF 2.16 Mo 2016-11-29 PDF
95750.tif 123.03 Ko 2009-06-10 TIF

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