Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	96158 CLSR QC
Titre	PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DU LOT 16-A-10-2 RANG A (eng; CAN)
Description	PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2009-09-23
Date de l'enregistrement	2009-10-05
Numéro du projet	200904048

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	2221 RSQ QC
Numéro du carnet de note	FB37619 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
96158CLSRQC.PDF	2.09 Mo	2016-11-29	PDF
96158.tif	237.00 Ko	2009-10-07	TIF